Manuel de conception des réseaux d'égout pluvial et sanitaire

Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
Organisme d'élaboration de normes:
Bureau de normalisation du Québec
Programme de travail:
View the BNQ work program
Numéro de référence:
BNQ 3660-004
Catégorie de norme:
Norme consensuelle d'OEN
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle norme
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Le présent document est un guide de conception normalisé qui s’applique à la conception des réseaux d’égout sanitaire ou pluviales destinées au transport des eaux usées municipales.

Raison d’être du projet

Transformation d'une directive gouvernementale en une norme BNQ.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.