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Publications
Les normes et PI: fiche sur la question
Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...
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Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...
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Stratégie nationale de normalisation
Il s’agit d’une stratégie détaillée et complète qui explore de nouvelles avenues de réflexion et les dernières priorités dans une logique de collaboration avec de nouveaux intervenants et intervenantes du réseau de...
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Pôle d’échanges nationaux
Le pôle d’échanges est une plateforme numérique sur laquelle l’on mène une veille participative dans un domaine particulier. Il facilite le renouvellement des informations collectées, ce qui présente un grand avantage. De...
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Solutions de normalisation pour éliminer les ...
Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises...
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Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
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Rapport sur les soins de santé électronique et...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a rédigé le présent rapport à l’intention d’Industrie Canada. Il résume les exposés et les résultats des trois séances présentées dans le cadre de la séance publique sur les soins de santé...
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AS9100D - Quality Management Systems - Requirements...
Cette norme comprend les exigences en matière de systèmes de management de la qualité de la norme ISO 9001:20152 et précise exigences, définitions et remarques supplémentaires liées aux secteurs de l’aviation, de l’espace et...
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Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...