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Avis d'intention
Fondations a thermosiphon de batiments construits...
1.1 Scope This Standard provides requirements for all life-cycle phases of thermosyphon foundations for new buildings on permafrost, including site characterization, design, installation, and commissioning phases as well as...
Avis d'intention
Gestion de la sécurité opérationnelle
1.1 Facilities and workplaces impacted This Standard identifies the requirements for a PSM system for facilities and worksites handling or storing materials that are potentially hazardous, either due to an inherent chemical...
Article
Dispositifs de consignation électronique : Nouveau...
Le 12 juin 2019, Transports Canada a publié des modifications au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires . Ces modifications rendront obligatoire l’utilisation de dispositifs de...
Avis d'intention
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments...
Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...
Bulletin d'accréditation
OEN – Avis d’intention dans les deux langues ...
Actions requises À compter du 1er mai 2022, les organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) devront soumettre leurs avis d’intention dans les deux langues officielles...
Bulletin d'accréditation
Une version révisée du manuel de gestion du programme...
Actions requises Une version révisée du manuel de gestion du programme CanadaGAP entrera en vigueur le 1er avril prochain. Les organismes de certification doivent se référer au nouveau manuel pour évaluer la conformité de la...
Avis d'intention
Mise en service des établissements de santé
1.1 General 1.1.1 This Standard provides requirements for the commissioning of health care facilities and all related building systems. It applies to new facilities, and renovations and additions to existing facilities. This...
Publications
Formulaire G: Demande de lettre d'invitation ...
Pour entrer au Canada, tout visiteur doit être titulaire d’un passeport valide d’au moins six mois au moment du départ du Canada. En outre, les visiteurs issus de certains pays doivent obtenir un visa avant leur voyage et les...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour des « Critères pour les organismes...
Actions requises Une version révisée des Critères pour les organismes de certification SQF (édition 9.1) (en anglais) a été publiée en avril 2023 et entrera en vigueur le 1er avril 2024. À compter de cette date, les...