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Avis d'intention

Safety code for diving operations

Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention

norme sur securite electrique au travail pour...

La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Systèmes et équipement de stockage d'énergie

1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...
Avis d'intention

Disjoncteurs de fuite à la terre

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
Avis d'intention

Santé et sécurité psychologiques en milieu de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 14 janvier 2025. 1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique...
Bulletin d'accréditation

Conformité à IAF MD 9:2022 pour les clients ISO...

Actions requises Transition vers le document IAF MD 9:2022. Les organismes accrédités de certification de systèmes de management évaluant le respect de la norme ISO 13485:2016 – Dispositifs médicaux — Systèmes de management...

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