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Avis d'intention

Systèmes et équipement de stockage d'énergie

1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...
Avis d'intention

Brosses pour barbecues

1.1 Cette norme énonce les exigences visant la performance, les essais et le marquage des brosses manuelles pour barbecues et des têtes de rechange à fils métalliques destinées à être utilisées par les consommateurs pour le...
Avis d'intention

CAN-ASC-3.1 – Langage simple

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Bulletin d'accréditation

Verified Carbon Standard – Version 4.1

Actions requises Les clients et les candidats à l’accréditation du Programme VCS, volet du Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des déclarations de gaz à effet de serre (PAGES), doivent se...
Avis d'intention

Distributeurs automatiques

1.1 Cette norme s'applique aux distributeurs automatiques autonomes conçus pour être installés et utilisés dans des applications commerciales dans des emplacements non dangereux conformément aux règles du Code canadien de l...