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Publications
Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la protection de la vie privée L’accréditation Systèmes de management de la sécurité de l’information est une condition préalable ISO...
Publications
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives...
Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...
Publications
Exigences d'accréditation - Certification de ...
Exigences d'accréditation ISO/IEC 17024:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes IAF MD 4:2023 ‒ Document d’exigences IAF pour l...
Avis d'intention
Codage des données sur les accidents de travail...
1.1 Purpose The purpose of this Standard is to provide a framework for consistent recording and classification of information on work-related injuries and diseases in Canada. Such information may be used to make comparisons...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document définit les exigences pour l’accréditation des organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada. Elles combinent celles qu’utilisait précédemment CyberNB et les exigences de base de la...
Bulletin d'accréditation
Dispositions pour la transition à l’ISO/IEC 27006...
Actions requises Plus tôt cette année, les documents ISO/IEC 27006-1:2024 – Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Avis d'intention
Nanotechnologies - Évaluation des risques des...
This Technical Report describes a process for identifying, evaluating, addressing, making decisions about, and communicating the potential risks of developing and using manufactured nanomaterials, in order to protect the...
Bulletin d'accréditation
Simplification du processus d’accréditation
Actions requises Veuillez noter que le Conseil canadien des normes (CCN) est en voie de modifier son processus d’accréditation. Clients concernés Toute la clientèle et tout le personnel d’évaluation du PAOC, du PAOI, du PASM...