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Avis d'intention
Commutateurs photoélectriques non industriels...
1.1 Les exigences contenues dans cette norme couvrent les commandes de type photosensible ou sensible à la présence, ou les deux ; pour le service intérieur ou extérieur ; destiné au contrôle de charges intérieures ou...
Avis d'intention
Systèmes de génération d’énergie éolienne – ...
Remarque : Le champ d'application et le raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. La présente partie de l’IEC 61400...
Avis d'intention
Évaluation du facteur énergétique de référence...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. Cette norme est destinée aux installations de traitement des eaux...
Avis d'intention
Transformateurs pour équipement d'allumage de...
1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs pour l'équipement d'allumage des brûleurs à mazout et à gaz pour des potentiels allant jusqu'à 600 V bas potentiel et 15 000 V haut potentiel en circuit ouvert, conçus pour être...
Avis d'intention
Emballages pour dispositifs médicaux stérilisés...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application des exigences contenues dans l'ISO 11607-1 et ISO 11607-2. Elle n'ajoute ni ne modifie autrement les exigences de l'ISO 11607-1 et de l'ISO 11607-2. Ceci...
Avis d'intention
Traitement des produits de santé - Informations...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...
Avis d'intention
TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
Avis d'intention
Dépressurisation résidentielle
1.1 Cette norme décrit les méthodes de détermination du niveau de dépressurisation et les solutions pour atténuer les risques découlant de la dépressurisation. 1.2 Cette norme s'applique aux maisons isolées, jumelées et en...
Avis d'intention
Construction et essai des chemins de câbles, ...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers métalliques suivants, pour des potentiels allant jusqu'à 600 volts inclusivement entre les conducteurs et la terre, conçus pour être utilisés conformément aux règles du Code canadien de...
Avis d'intention
Câbles supportés par le neutre
1.1 Cette norme spécifie les exigences pour les câbles à support neutre de type NS75 et NS90 à utiliser sur les systèmes électriques aériens extérieurs qui (a) ont des tensions nominales de 600 V ou moins ; et (b)...
Avis d'intention
Tubes électriques non métalliques
1.1 Cette norme s'applique aux tubes électriques non métalliques ondulés (ENT) et aux raccords fixés mécaniquement, à utiliser conformément à C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I (code CE), NFPA 70, Code national...
Avis d'intention
Acquisition de données LiDAR aéroportées à des...
Cette norme fournira des directives et des spécifications approuvées à l'échelle nationale sur la collecte de données LiDAR à des fins de cartographie des inondations. Cela comprend la planification, la collecte, le...