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Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 4: Portefeuilles...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Lexique Anglais-Français pour la gouvernance ...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Qualification et compétence des professionnels...
La norme nationale proposée a pour objet d’établir les exigences minimales de qualification et de compétence des professionnels du contrôle de la confidentialité et de l’accès aux renseignements. La présente norme définit un...
Avis d'intention
Gouvernance des données : Protection des données...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Qualité en matière de consommation de cannabis...
Cette norme indique les responsabilités des organismes de santé et de services sociaux et de leurs employés quant à la prestation de soins sécuritaires, de grande qualité et centrés sur les personnes pour les consommateurs de...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 6 - Collecte...
La norme nationale proposée a pour objectif de spécifier les exigences minimales pour la collecte et l’utilisation acceptables et responsables des données de recherche et de surveillance de contacts en milieu de travail. La...
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Approvisionnement agile et ouvert de solutions...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Confiance et identité numériques – Première partie...
Cette norme nationale proposée vise à préciser les exigences minimales et les mesures de contrôle en matière de développement, de mise en œuvre, de fonctionnement, de surveillance et de gouvernance de la confiance à l'endroit...
Avis d'intention
Confiance et identité numériques – Deuxième partie...
Cette norme nationale proposée vise à préciser les exigences minimales d’un réseau de santé interexploitable et axé sur l'utilisateur qui établit un lien sécuritaire entre l'identité des soins de santé et des justificatifs d...
Avis d'intention
Gérance des antimicrobiens
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a décidé de convoquer le Comité technique des normes afin qu’il révise la norme actuelle sur l’intervention de sécurité en matière...
Avis d'intention
Gouvernance
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...