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Avis d'intention
Série de normes favorisant la mise en place d...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Services de santé du Service correctionnel du...
Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la norme en était aux premiers stades d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mars au 13 avril...
Avis d'intention
Partage des séries de métadonnées des ensembles...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.5/ICC A118: Acoustique dans l’environnement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes et les appareillages de...
Les exigences de la présente norme couvrent les éléments suivants, quel que soit le système de propulsion utilisé : a) Voitures automobiles; b) VUS; c) Véhicules utilitaires légers et fourgonnettes (moins de 6 850 lb); d)...
Avis d'intention
Norme sur la gestion des risques pour le public...
1.1 La présente ligne directrice fournit une orientation et énonce les principes établis relativement à l’identification, à l’analyse, à l’évaluation et à la prise de décision dans le cadre de la gestion des risques pour le...
Avis d'intention
Norme UL pour la sécurité pour les bidons de ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale...
Bulletin d'accréditation
Réponse à la COVID-19
Actions requises Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur...