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Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. La Norme sur la Communication en situation de langue minoritaire de HSO vise à améliorer l’accès des deux minorités linguistiques...
Avis d'intention
Accès aux données par un tiers et confidentialité...
Please note that the title, designation number, scope was updated on 2019-08-07 as requested by the responsible SDO, and an additional comment period of August 7, 2019 to August 28, 2019 applies. Cette norme établit les...
Avis d'intention
Gouvernance clinique
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Cette norme précise les responsabilités des directeurs administratifs et cliniques pour inciter au partage des responsabilités en...
Avis d'intention
Confiance et identité numériques – Première partie...
Cette norme nationale proposée vise à préciser les exigences minimales et les mesures de contrôle en matière de développement, de mise en œuvre, de fonctionnement, de surveillance et de gouvernance de la confiance à l'endroit...
Avis d'intention
Gouvernance des données - Partie 2 : Accès aux...
La présente norme établit les exigences minimales et prévoit des mesures de contrôle de vie privée relatives à l’accès aux données par un tiers. Elle s’applique à toutes les organisations : sociétés ouvertes et fermées...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 1: Sécurité ...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Villes connectées – Partie 1: Découverte des ...
La série de normes CAN/CIOSC 106 définit les exigences minimales pour les activités de découverte et de gestion de représentations numériques sensibles au contexte des cadres bâtis (les jumeaux numériques). Voici les éléments...
Avis d'intention
Code de performance de l'International Code Council
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé le 18 décembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 9 novembre 2023 afin de permettre une discussion collaborative entre...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - T6kcommunications...
La présente Norme internationale définit le protocole de signalisation aux fins du contrôle de base des appels/connexions au point de référence Q entre des centraux de réseaux privés à intégration de services (PINX) connectés...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
La présente Norme internationale fait partie des exigences fonctionnelles du réseau privé à intégration de services (PISN) et définit les fonctions et procédures requises par les échanges de réseaux privés à intégration de...
Avis d'intention
Technologies de l'information Télécommunications...
La présente Norme internationale spécifie la description du service et les aspects de contrôle, y compris les capacités fonctionnelles et les flux d'informations, des services supports en mode circuit normalisés qui peuvent...
Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...