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Avis d'intention
Code régissant l'opération des presses: exigences...
1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et l'opération des presses. L'objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre...
Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Systèmes de connecteurs de fils scellés
1.1 Les exigences de cette norme couvrent les systèmes de connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans fournis avec ou destinés à être utilisés avec des...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels - Exigences...
Ce document répond à l'intérêt des utilisateurs du système de disposer d'informations cohérentes, complètes, précises et utilisables. Il aborde les deux approches disponibles en matière de normalisation : a) les normes de...
Avis d'intention
Conception et évaluation des bâtiments soumis...
1.1 Généralités Cette norme établit des critères d’analyse et de conception pour les immeubles neufs afin de résister aux charges dues au souffle d’explosion et, pour les immeubles existants, des critères d’évaluation de leur...
Avis d'intention
Norme pour les armoires de stockage des batteries
Ces exigences portent sur la performance d'une armoire de stockage des batteries, telle que définie dans la présente norme, pour prévenir les risques de chauffage, d’incendie et de déflagration interne générés par l...
Avis d'intention
Norme pour la sécurité des fours de cuisson à...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
La norme numérique spécifie les exigences minimales pour les composants numériques des systèmes d'emballage réutilisables. Elle s'applique aux actifs réutilisables, y compris les contenants d'emballage primaire tels que les...
Avis d'intention
Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane...
La présente norme précise les exigences relatives aux propriétés physiques et les méthodes d’essai utilisées pour déterminer les propriétés des matériaux de la mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 21 novembre 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) Au Canada...
Avis d'intention
Norme pour les systèmes d’isolation et de finition...
La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux...