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Avis d'intention
CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Avis d'intention
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments...
Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Entreprise en santé - Prévention, promotion et...
Objet La présente norme spécifie des exigences importantes en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail, incluant ses dimensions...
Avis d'intention
Soins et services virtuels
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de la norme de Télésanté qui sera renommée Soins et services virtuels . La nouvelle édition mettra l’accent sur la promotion de la prestation de soins de...
Avis d'intention
Granulats - Matériaux recyclés fabriqués à partir...
Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...
Avis d'intention
Caractérisation des matériaux de remblai
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...