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Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels — Assurance...
Le présent document définit les termes relatifs à l'assurance et établit un ensemble organisé de concepts et de relations pour former une base de compréhension partagée entre les communautés d'utilisateurs en matière d...
Avis d'intention
Protecteurs de hanches
1.1 Généralités La présente norme spécifie les exigences d'essai et d'étiquetage pour les protecteurs de hanche utilisés pour réduire le risque de fracture de la hanche en cas de chute. L'annexe A fournit une méthode d'essai...
Avis d'intention
Norme sur les émissions de formaldéhyde provenant...
1.1 Cette norme vise les panneaux de bois composites nouvellement fabriqués, non finis, avant leur utilisation en construction et avant leur finition ou leur installation. Les catégories de panneaux de bois composites visées...
Avis d'intention
Équipement de conversion de puissance
1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...
Avis d'intention
Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...
Avis d'intention
Ceintures de travail et selles pour le maintien...
1.1 Cette norme prescrit des exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai et au marquage des ceintures de travail et des selles ainsi qu'aux instructions visant ces appareils. Les ceintures de...
Avis d'intention
Pompes centrifuges stationnaires pour le service...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...
Avis d'intention
Régulateurs de service pour le gaz naturel
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...
Avis d'intention
Protection contre les défauts d'arc CC pour les...
1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc c.c. (DPAC-CC) et aux dispositifs intégrant une protection contre les défauts d'arc, destinés à être utilisés dans les circuits à courant...
Avis d'intention
Câbles d'éclairage de la série Airport
1.1 Cette norme s'applique aux câbles d'éclairage de la série aéroportuaire (type ASLC) destinés à être utilisés en surface et sous terre, dans des endroits secs ou humides, conformément aux règles du Code canadien de l...
Avis d'intention
Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire ...
Domaine d’application de la dérogation canadienne: La présente Norme internationale s’applique aux masques et à leurs accessoires utilisés pour raccorder un matériel de traitement respiratoire de l’apnee du sommeil au patient...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
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