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Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 21 novembre 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) Au Canada...

La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux...

1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...

1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs...

1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...

1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...

Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...

1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...

1 Porté 1.1 Ces exigences couvrent les procédures d’essai applicables à la classification de résistance au feu de l’équipement de protection des dossiers destiné à protéger un ou plusieurs types de dossiers lorsqu’ils sont...

Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...