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Avis d'intention
CAN/ASC-5.4: Justice accessible : Cours et tribunaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Composants du système d'alimentation en carburant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...
Avis d'intention
Systèmes de canalisation de gaz utilisant des...
This Standard applies to fuel gas piping systems using corrugated stainless steel tubing (CSST), intended for installation in residential, commercial or industrial buildings, and including the following components as a...
Avis d'intention
Exigences pour la conception, le développement...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences minimales et les meilleures pratiques pour le développement, la validation et l'utilisation de tests développés en laboratoire dans les laboratoires cliniques et de recherche...
Avis d'intention
Systèmes de stockage et de distribution de carburant...
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 27 février 2024. 1.1 Applicabilité...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l'arc - Partie 6 : Matériel...
La présente partie de la CEI 60974 spécifie les exigences de sécurité et de performances applicables aux sources d'énergie et aux auxiliaires de soudage et de coupage à l'arc à usage limité conçus pour être utilisés par des...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
CAN/ASC-1.1- L'emploi
L’objectif de la norme CAN/ASC-1.1 est de garantir que les exigences techniques pour le cycle de vie de l’emploi sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Il s’agit d...
Avis d'intention
Préservation du bois
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...
Avis d'intention
Norme de sécurité systèmes et équipement de stockage...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent un système de stockage de l’énergie (ESS) destiné à recevoir de l’énergie et à l’emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Ingénierie des...
1.1 General This International Standard establishes a common framework for application management processes with well-defined terminology that can be referenced by the software industry. It contains processes, activities, and...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
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