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Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...

Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...

1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...

La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...

1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...

1.1 Ces exigences s'appliquent aux interrupteurs pneumatiques sous enveloppe individuelle, d'une intensité nominale de 4 000 A ou moins sous 600 V ou moins, dont toutes les pièces conductrices de courant sont sous enveloppe...

Le présent document spécifie l'objectif et le contenu de tous les éléments d'information identifiés relatifs au cycle de vie et à la gestion des services des systèmes et des logiciels (documentation). Le contenu des éléments...

1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...

Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 28 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1.1 La présente norme énonce les...

1.1 Ces exigences couvrent les RACCORDS à utiliser avec les câbles et les conduits destinés à être installés conformément au Code national de l'électricité, ANSI/NFPA 70, au Code canadien de l'électricité (CCE), partie I, CSA...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...