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Avis d'intention
Coordination électrique
La présente norme énonce les principes et les techniques applicables à la coordination électrique entre les exploitants de réseaux d'électricité et de communication lorsque du brouillage existe ou est prévisible entre les...
Avis d'intention
Connecteurs de fil
1.1 Cette norme s'applique aux connecteurs à polarité unique destinés à être utilisés avec tous les alliages de cuivre ou d'aluminium, ou les conducteurs en aluminium cuivré, ou les trois, pour fournir des contacts entre les...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences...
CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 * Champ d'application La CEI 60601-1:2005+A1:2012, 1.1 est remplacée par : CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les...
Avis d'intention
Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
Avis d'intention
Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Architecture ...
Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
Avis d'intention
Maisons usinées
Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...
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