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Avis d'intention
Norme Sur les Réservoirs Souterrains en Acier...
1.1 Sauf comme il est décrit à l'article 1.7, les présentes exigences minimales portent sur les réservoirs non pressurisés en acier, cylindriques, horizontaux, à paroi simple et à double paroi, utilisés pour le stockage...
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Appareillages à diodes électroluminescentes (...
1.1 Ces exigences couvrent les équipements LED qui font partie intégrante des luminaires ou des systèmes d'éclairage à LED. Ces exigences couvrent les pilotes de LED, les contrôleurs, les matrices (modules) et les packages...
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Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
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Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux systèmes de rénovation non métalliques conçus pour être installés au chantier à l’intérieur des réservoirs souterrains en acier ou non...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le Code ICS...
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Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 mai 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. 1.1 L...
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Norme sur les systèmes de protection contre la...
1.1 Cette norme porte sur les exigences relatives aux systèmes de protection contre la corrosion extérieure pour les réservoirs non-pressurisés en acier utilisés pour le stockage souterrain de liquides inflammables et de...
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Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
La présente méthode d’essai est une méthode normalisée permettant d’identifier les paraffines, les oléfines, les naphtènes, les composés aromatiques et les produits inconnus (P.O.N.A.I.) contenus dans les essences automobiles...
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Conception, fabrication et utilisation de grands...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 octobre 2019) a été mis à jour par l’OEN responsable le 20 juillet 2021. Objet 1.1 Organisation et contenu La présente norme énonce les exigences...
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Ingénierie des systèmes et du logiciel — Processus...
1 Scope 1.1 Overview This document establishes a common framework for software life cycle processes, with well‐defined terminology, that can be referenced by the software industry. It contains processes, activities, and tasks...
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Equipement d'extraction d'huile végétale destiné...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
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Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...