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1.1 Les exigences de cette norme couvrent les systèmes de connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans fournis avec ou destinés à être utilisés avec des...

1.1 Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d’installation et de fonctionnement des plates-formes et appareils élévateurs d’escalier pour un accès sans obstacles pour les personnes à...

1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...

La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits verriers qui ont été soumis aux méthodes d’essai décrites ci-après. Ces méthodes d’essai visent à évaluer les caractéristiques de rendement minimal conçues pour...

La norme nationale proposée a pour objet d’établir les exigences minimales de qualification et de compétence des professionnels du contrôle de la confidentialité et de l’accès aux renseignements. La présente norme définit un...

La présente norme définit les exigences relatives à la conception, la fabrication, et le marquage des grands emballages normalisés UN ainsi que leur sélection et leur utilisation pour le transport des marchandises dangereuses...

Cette norme s'applique à tous les types de hottes de laboratoire, y compris les hottes sans conduit. Les articles suivants ne s'appliquent pas aux hottes sans conduit : 4.3.6, 4.3.7, 4.3.8, 4.4, 5.3.5.1, 7.2 et 10.3.2.4 l) à...

La norme vise à définir les termes et les définitions utilisés dans les demandes d'aménagement du territoire municipal. Cette norme s'applique à l'ensemble du secteur du logement et du développement, y compris les entreprises...

Cette norme nationale spécifie les exigences minimales en matière de qualification et de compétence des professionnels de la confidentialité et du contrôle d'accès. Cette norme définit un cadre pour les personnes cherchant à...

La présente norme ne s'applique qu'aux dispositifs classés comme anti-bélier ayant un coussin de gaz scellé en permanence, isolé de la voie d'eau, et conçu pour fournir une protection continue, sans entretien, contre les...

Cette norme couvre les systèmes combinés de lavage des mains comprenant des distributeurs de savon, des robinets et des sèche-mains à commande électronique, des systèmes de pompage d'eau chaude à la demande ou à activation...

Cette norme précise les exigences relatives à l'application de l'ergonomie dans les bureaux. Elle s'applique à tous les utilisateurs de bureaux occupant des espaces de travail dans des bâtiments nouveaux et existants, et...