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Avis d'intention

Norme sur les gaines pour la gestions des câbles

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. 1 Domaine d'application 1.1 Ces exigences couvrent les gaines tissées, tressées, tricotées, extensibles, rétractables, enroulées en...
Avis d'intention

Compresseurs à hydrogène – Sécurité

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 15 août 2023 et précédemment réémis le 30 juillet 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention

Atmosphères des lieux de travail — Partie 1 : ...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux matériels destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. L’appareillage électrique...
Avis d'intention

Connecteurs pour appareils à gaz extérieurs et...

1.1 Cette norme s'applique aux raccords assemblés nouvellement fabriqués, entièrement constitués de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces raccords sont destinés à une utilisation extérieure hors sol pour réaliser...
Avis d'intention

Inspections virtuelles à distance de bâtiments

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention

Terminologie et définitions pour la construction...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de...
Avis d'intention

Toilettes à incinération alimentées au gaz

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...

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