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Avis d'intention
Sécurité électrique au travail
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences de sécurité électrique sur le lieu de travail nécessaires à la protection pratique des travailleurs lors d'activités telles que l'installation, le retrait, l'inspection, le...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2019-2020 - "Façonner...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
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Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
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Radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouges à haute intensité alimentés au gaz nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits...
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Matériel de réfrigération
1.1 Cette norme s'applique à l'équipement de réfrigération autonome et à distance, conçu pour être installé et utilisé conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, pour une utilisation dans des endroits non...
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Méthodes pour épreuves textiles - Résistance ...
La présente méthode permet de déterminer le comportement au feu des textiles ininflammables orientés verticalement. Les spécimens soumis à l'essai peuvent être un tissu simple, un tissu composite ou un ensemble multicouche...
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Chauffages de chantier au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage de construction à chauffage direct et à chauffage indirect nouvellement produits, ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits entièrement avec des...
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Dispositifs d'amortissement automatiques à utiliser...
1.1 Cette norme s'applique aux procédures de construction, de performance et d'installation d'un dispositif de registre automatique nouvellement produit (ci-après dénommé dispositif) entièrement constitué de pièces et de...
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Guide de calcul des limites opérationnelles dérivées...
1.1 Facilities This Guideline and the CDG are intended to apply primarily to CANDU nuclear power stations in Canada. However, the radionuclides and environmental pathways addressed make this Guideline applicable to releases...
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Appareils à gaz décoratifs extérieurs
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 12 octobre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 novembre 2022. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs...
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Appareils ménagers à gaz de cuisine
Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...
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