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Avis d'intention

Sécurité électrique au travail

1.1 Général Cette norme spécifie les exigences de sécurité électrique sur le lieu de travail nécessaires à la protection pratique des travailleurs lors d'activités telles que l'installation, le retrait, l'inspection, le...
Avis d'intention

Vannes automatiques pour appareils à gaz

1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
Avis d'intention

Matériel de réfrigération

1.1 Cette norme s'applique à l'équipement de réfrigération autonome et à distance, conçu pour être installé et utilisé conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, pour une utilisation dans des endroits non...
Avis d'intention

Chauffages de chantier au gaz

1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage de construction à chauffage direct et à chauffage indirect nouvellement produits, ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits entièrement avec des...
Avis d'intention

Appareils à gaz décoratifs extérieurs

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 12 octobre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 novembre 2022. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs...
Avis d'intention

Appareils ménagers à gaz de cuisine

Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...

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