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Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publiée à l'origine le 5 mai 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Les dates correspondantes d'origine pour cet avis d...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.8: Logements prêts à l’accessibilité...
L’objectif de la norme CAN/ASC-2.8 est de s’assurer que les exigences techniques pour les logements prêts à l’accessibilité sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Le...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de fûts...
Remarque : L'activité de développement standard, le champ d'application et le raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024...
Avis d'intention
Systèmes d'alimentation sans coupure
1 General Replace this clause of the RD with the following: 1.1.1 Equipment covered by this Standard This Standard applies to UNINTERRUPTIBLE POWER SYSTEMS (UPS). The primary function of the UPS for this Standard is to ensure...
Avis d'intention
Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
Avis d'intention
Installation de fenestration en situation d'exposition...
1.1 La présente norme définit les caractéristiques des méthodes d’installation efficaces et durables des produits de fenestration, dans les bâtiments neufs et existants, dans le cadre de AAMA/WDMA/ CSA 101/I.S.2/A440, qui...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les systèmes de protection...
1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...
Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
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