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Publications
Lignes directrices du CCN concernant la présentation...
Le présent document énonce les lignes directrices à suivre pour préparer la portée d’accréditation devant accompagner une demande d’accréditation soumise à un programme d’accréditation des laboratoires ou des fournisseurs de...
Avis d'intention
Système d’automatisation de centrale de réception...
1.1 Cette norme porte sur les programmes de conception, de fabrication, de mise en œuvre et de prise en charge des logiciels d’automatisation de centrales de réception d’alarmes destinés aux centrales de réception d’alarmes d...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et...
Article
Le Conseil canadien des normes et la Banque de...
Un partenariat pour encadrer le milieu innovant canadien en plein essor : le Conseil canadien des normes (CCN) et la Banque de développement du Canada (BDC) ont signé un protocole d’entente pour faire rayonner les avantages...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion...
Ce document fournit un cadre commun pour la planification et le contrôle des processus techniques et des activités de production et de maintenance des produits logiciels. Le cycle de vie complet est couvert par ce document...
Avis d'intention
Exploitation et entretien des établissements ...
1.1 This Standard describes the requirements, including quality system requirements, for the O&M of an HCF. It sets out specific requirements for a) buildings and architectural systems; b) site elements related to the...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation. Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...
Bulletin d'accréditation
Réponse à la COVID-19
Actions requises Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur...
Bulletin d'accréditation
Note de l'ILAC concernant le document P8
Action requises Les organismes d’évaluation de la conformité accrédités et candidats à l’accréditation des programmes concernés doivent se conformer aux exigences du document P8 relatives à l’utilisation des symboles d...
Bulletin d'accréditation
Application du document IAF MD 25 pour l’évaluation...
Actions requises Le document obligatoire IAF MD 25:2023 Criteria for Evaluation of Conformity Assessment Schemes (PDF en anglais), récemment publié par l’International Accreditation Forum (IAF), établit des exigences pour...
Avis d'intention
Entreposage, le stockage et le transport des ...
1.1 This Standard specifies requirements and recommended practices for the warehousing, storage, handling, and transportation of clean and sterile medical devices in facilities where open-inventory (split-case) storage and...
Avis d'intention
Évaluation de l'état de préparation à l'IA pour...
Cette norme décrit une méthodologie pour évaluer l'état de préparation des fabricants à intégrer des technologie du renseignement (IA) dans leurs opérations. Il couvre les domaines clés de l'adoption de l'IA dans le secteur...
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