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Avis d'intention
Interrupteurs à usage spécial
1.1 Cette norme s'applique aux interrupteurs à usage spécial à commande manuelle et mécanique qui sont a) destinés à être utilisés en c.c., c.a./c.c. ou c.a. seulement ; et b) dont la valeur nominale ne dépasse pas i) 60 A à ...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Équipements individuels de ...
1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 24 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. L'objectif de cette...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Structures...
Ce document spécifie les exigences et fournit des recommandations et des conseils pour la conception, la construction, le transport, l'installation et le déclassement des structures offshore liées aux activités des industries...
Avis d'intention
Ligne directrice sur le déploiement de l'infrastructure...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des grils et grille-pain électriques à usage collectif, qui ne sont pas destinés aux usages domestiques et...
Avis d'intention
Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
Avis d'intention
Appareils pour baignoires d'hydromassage
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de baignoire d'hydromassage et aux accessoires associés à usage résidentiel et commercial destinés à être raccordés en permanence à un système de plomberie et à la structure d'un...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des sauteuses électriques à usage collectif et qui ne sont pas destinées aux usages domestiques et analogues...
Avis d'intention
Code de performance de l'International Code Council
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé le 18 décembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 9 novembre 2023 afin de permettre une discussion collaborative entre...
Avis d'intention
Moteurs et générateurs électriques destinés à ...
1.1 Cette norme s'applique aux moteurs et générateurs électriques ou aux pompes et systèmes d'eaux usées submersibles et non submersibles adaptés à une utilisation dans des emplacements dangereux (classés) de classe I...
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