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Di

à

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Avis d'intention

Interrupteurs à usage spécial

1.1 Cette norme s'applique aux interrupteurs à usage spécial à commande manuelle et mécanique qui sont a) destinés à être utilisés en c.c., c.a./c.c. ou c.a. seulement ; et b) dont la valeur nominale ne dépasse pas i) 60 A à...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention

Appareils pour baignoires d'hydromassage

1.1 Cette norme s'applique aux appareils de baignoire d'hydromassage et aux accessoires associés à usage résidentiel et commercial destinés à être raccordés en permanence à un système de plomberie et à la structure d'un...
Avis d'intention

Code de performance de l'International Code Council

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé le 18 décembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 9 novembre 2023 afin de permettre une discussion collaborative entre...

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