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Avis d'intention
Vote en ligne – Partie 1 : Mise en œuvre du vote...
Remarque : Le numero de reference et le titre de cet avis d'intention (initialement publie le 12 janvier 2021) ont ete mis a jour par l'organisme de normalisation responsable le 10 decembre 2024. Note : le Conseil stratégique...
Avis d'intention
Conception et exploitation des biens numériques...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Systèmes de management de la mesure - Exigences...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-ISO 10012, Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO...
Avis d'intention
Conception et utilisation éthiques de l’intelligence...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Techniques de...
Ce document fournit des conseils relatifs à la construction de profils de protection (PP) et de cibles de sécurité (ST) destinés à être conformes à la troisième édition de la norme ISO/CEI 15408 (toutes les parties). Il s...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
Remarque : la désignation de cette norme est remplacée par CAN/DGSI 103-2 au lieu de CAN/CIOSC 103-2 à la suite un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30...
Article
Une spécification technique nationale pour les...
Face au besoin grandissant de méthodes fiables pour confirmer les identités et les documents numériques à l’heure où l’économie bascule vers le Web, le Conseil canadien des normes (CCN) a demandé au Conseil stratégique des...
Avis d'intention
Cadres et couvercles de regards de visite et ...
1.1 Généralités Cette norme vise les cadres et couvercles de regards de visite et de bassins collecteurs. 1.2 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit...
Avis d'intention
Gouvernance
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...
Avis d'intention
Code de qualification des laboratoires d'essais...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. 1.1 Cette norme fournit un moyen de déterminer la capacité d'un laboratoire de béton à tester le béton et les matériaux connexes. Il...
Avis d'intention
Spécifications relatives aux fausses têtes présentant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux dimensions et aux matériaux des fausses têtes présentant des traits du visage et devant servir à la mise à l'essai de l'équipement de protection des yeux et du visage...
Avis d'intention
Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules
1.1 Ce code vise linstallation, lentretien et la réparation des systèmes dalimentation en gaz naturel des véhicules automoteurs utilisant le gaz pour leur propulsion. 1.2 Ce code ne sapplique pas: a) aux moteurs...