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Avis d'intention

CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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Textiles utilisés dans les hôpitaux - Exigences...

La présente norme établit les exigences d'inflammabilité des vêtements pour malades, des matelas, de la literie, des rideaux pour fenêtres et alcôves et des tapis destinés à un usage général dans les hôpitaux. Il incombe à l...
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Vin

1.1 La présente norme établit une terminologie du vin, définit les régions vinicoles au Canada (origine géographique), prescrit certaines pratiques œnologiques et précise des exigences techniques et d’étiquetage relatives au...
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Régulateurs de pression pour appareils à gaz

1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression d'appareils à gaz individuels, qui ne font pas partie d'une commande combinée (voir l'article 3, Définitions), construits entièrement à partir de pièces et de matériaux...
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Connecteurs de fils

1.1 Cette norme s'applique aux connecteurs unipolaires destinés à être utilisés avec tous les alliages de cuivre ou d'aluminium, ou avec des conducteurs en aluminium recouvert de cuivre, ou les trois, pour assurer des...
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Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs de chasse d'eau sous pression (PFD) destinés à chasser les WC, les urinoirs et autres appareils de plomberie et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la conception...
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Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs limiteurs de température de l'eau destinés à limiter la température de l'eau chaude ou tempérée fournie aux accessoires tels que les éviers, les bidets, les lavabos et les...
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Fils et câbles à isolation thermodurcissable

1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux fils et câbles isolés thermodurcissables monoconducteurs et multiconducteurs de 600 V, 1 000 V, 2 000 V et 5 000 V, à utiliser conformément aux règles du Code canadien de l...

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