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Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de programmation...
This International Standard defines the ECMAScript scripting language.
Bulletin d'accréditation
Mesures pandémiques du Programme de surveillance...
Actions requises Aucune Clients concernés Tous les clients Renseignements généraux Nous tenons à remercier les clients reconnus BPL qui ont répondu au sondage sur les circonstances entourant la crise sanitaire. Vos remontées...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Norme ...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer à la Norme VCS, version 4.5. La clientèle est...
Bulletin d'accréditation
Transition vers le nouveau Guide de gestion du...
Action requise Tous les Organismes de Certification de Produits, de Procédés et de Services accrédités par le CCN qui délivrent des certifications en fonction du système CanadaGAP doivent assurer la conformité de leurs...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Environnement...
Cette partie de l'ISO/IEC 13719 définit la liaison du PCTE (Portable Common Tool Environment), tel que spécifié dans l'ISO/IEC 13719-1, au langage de programmation C. Un certain nombre de fonctionnalités ne sont pas...
Avis d'intention
Programme de réadaptation à la suite d’une lésion...
HSO élabore actuellement une Norme nationale du Canada (NNC) décrivant les meilleures pratiques pour la conception conjointe et la mise en œuvre d’un programme de réadaptation à la suite d’une lésion médullaire (LM) intégré...
Avis d'intention
Technologies de l'information - systèmes de localisation...
This part of ISO/IEC 24730 enables software applications to utilize a real-time locating system (RTLS) infrastructure to locate assets with RTLS transmitters attached to them. It defines a boundary across which application...
Avis d'intention
Exigences du programme d'assurance qualité pour...
The scope of this project is to produce a new standard that addresses quality systems for the provision of items and services for high energy reactor facilities and related utility owned facilities.
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 1-4: Règles...
1.201 Scope This Collateral Standard applies to the SAFETY of MEDICAL ELECTRICAL EQUIPMENT and MEDICAL ELECTRICAL SYSTEMS incorporating PROGRAMMABLE ELECTRONIC SUBSYSTEMS (PESS), hereinafter referred to as PROGRAMMABLE...