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Avis d'intention
Norme sur la planification communautaire, les...
Cette norme permettra de mieux comprendre les risques pour la communauté face aux événements d’incendie en milieu périurbain. Son public comprendrait les municipalités, les propriétaires fonciers et les organisateurs de l...
Avis d'intention
Norme sur l'atténuation des risques d'incendie...
Cette norme fournira les exigences et la méthodologie requises pour évaluer les risques d'inflammation des incendies en milieu périurbain et leur exposition, ainsi que les exigences pour les nouvelles constructions ou les...
Avis d'intention
Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 juillet 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les robots d’entretien...
Ce document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIEE). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction non...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les tests d’inflammabilité...
Cette norme s’applique aux tentes de générateur, aux capots de fonctionnement et aux ensembles destinés à être utilisés avec des générateurs portables pendant le fonctionnement dans des environnements extérieurs, à inclure en...
Avis d'intention
Norme sur les postes de contrôle, les accessoires...
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme couvre les exigences de construction et de performance des postes de contrôle et des accessoires pour les systèmes d'alarme anti-intrusion, y compris : a) Postes de contrôle des...
Publications
Une bouffée d’air frais : comment l’actualisation...
Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à ...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes et les appareillages de...
Les exigences de la présente norme couvrent les éléments suivants, quel que soit le système de propulsion utilisé : a) Voitures automobiles; b) VUS; c) Véhicules utilitaires légers et fourgonnettes (moins de 6 850 lb); d)...
Avis d'intention
Appareils de commande utilisés dans la production...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
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