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Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies the signalling protocol for the support of the Wireless Terminal Authentication supplementary services (SS-WTAT and SS-WTAN) at the Q reference point between Private Integrated services...
Avis d'intention
Aires et équipements de jeu
1.1 This Standard provides requirements for public-use playground equipment and playspaces intended for use by children aged 18 months to 12 years, with anthropometric limits based on the 95th percentile. Notes: 1) The level...
Avis d'intention
Gestion de la santé et de la sécurité au travail...
Cette norme spécifie les exigences pour une approche systématique et complète pour la gestion de la déficience au travail qui sera étroitement alignée sur CAN / CSA-Z1000-14 (Système de gestion de la santé et de la sécurité...
Avis d'intention
Gestion de la surete des installations liees ...
This Standard specifies criteria for establishing a security management program for petroleum and natural gas industry systems to ensure security threats and associated risks are identified and managed. This Standard provides...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Système de gestion de la prévention des incapacités...
The proposed Standard will develop and specify the requirements for a Work Disability Prevention Management System ( WDP-MS). The Standard will provide guidelines to: Develop a framework that will help to increase the ability...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux dispositifs d’...
Ces exigences s’appliquent aux systèmes d’ouverture électriques pour les portes, les tentures, les barrières, les persiennes, les fenêtres et les auvents extérieurs ainsi qu’aux autres dispositifs d’ouverture et de fermeture...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...