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Avis d'intention
Amendements de sols — Biosolides alcalins ou ...
Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...
Avis d'intention
Standard for Safety for LP-Gas Regulators
1.1 These requirements cover pressure regulators for use with LP-Gas equipment. NOTE: For the purposes of this standard the terms “LP-Gas” and “Propane” are interchangeable. 1.2 Regulators covered by these requirements are...
Avis d'intention
Norme sur les bâtiments relocalisables
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux bâtiments relocalisables. Note : Se reporter à la section 4, Glossaire, à l’annexe C et à la section D3. 1.2 La présente norme s’applique aux bâtiments relocalisables...
Avis d'intention
Travaux de construction - Excavations par sautage...
Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...
Avis d'intention
Travaux de construction - Conduites d'eau potable...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1. OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les...
Avis d'intention
Norme sur les Composants de vêtements de flottaison...
Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes exigences ne signifie pas que le...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques en milieu de...
Objet et domaine d'application La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire...
Avis d'intention
Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
Avis d'intention
Guide de bonnes pratiques d’inspection des travaux...
Objet et domaine d'application Le présent guide traite des bonnes pratiques d’inspection dans le secteur de la construction des bâtiments au Québec et s’adresse aux professionnels du métier et aux initiateurs de projets qui...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), d’un diamètre nominal inférieur ou égal à 150 mm...
Avis d'intention
Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
Avis d'intention
Standard for Équipement et systèmes d'éclairage...
Note : Le code ICS numéro de cet avis d'intention (publié à l'origine le 31 mai 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 janvier 2023. 1 Domaine d’application 1.1 Les exigences contenues dans cette norme s’appliquent...
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