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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Véhicules automoteurs à pneumatiques pour mines souterraines : freinage
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme énonce les critères minimaux de performances relatifs aux systèmes de freinage principal, secondaire et de stationnement des véhicules automoteurs à pneumatiques pour mines souterraines. Cette norme définit les performances minimales du système de freinage des véhicules automoteurs à pneumatiques pour mines souterraines et fournit des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
73.100.01
Gaz naturel liquéfié (GNL) : production, stockage et manutention
1 Domaine d’application 1.1 Application Cette norme s’applique : a) à la conception; b) au choix du site; c) à la construction; d) à l’exploitation; et e) à l’entretien des installations qui servent à la liquéfaction du gaz naturel, au stockage, à la regazéification, au transfert, à la manutention et au transport par camion du GNL. Elle contient également des exigences visant la formation du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
75.180; 75.200
Installations de plomberie dans les établissements de soins de santé : exigences particulières
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme traite des exigences particulières des systèmes de plomberie qui s’appliquent à la conception, à la construction, à l’utilisation et à l’entretien des établissements de soins de santé (ÉSS). La présente norme précise les exigences suivantes en ce qui a trait aux ÉSS : a) réseaux d’alimentation en eau, y compris les systèmes d’eau…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
91.040.10; 91.040.10
Appareillages à diodes électroluminescentes (DEL) pour applications d’éclairage
1 Domaine d’application 1.1 Les exigences spécifiées dans la présente norme couvrent les équipements à diodes électroluminescentes (DEL) non cohérentes destinés à fonctionner dans le spectre de la lumière visible entre 400 et 700 nm, pour une installation dans des circuits de dérivation de 600 V nominal ou moins, conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie, et pour…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
29.140
Essais de rendement des appareils de chauffage à biocombustibles solides
1 Domaine d’application 1.1 Gamme de produits Cette norme énonce les exigences relatives aux essais de rendement des appareils de chauffage à biocombustibles solides, y compris les taux d’émission maximaux. 1.2 Paramètres des rapports Cette norme précise la méthode à utiliser pour déterminer : a) la puissance thermique; b) le rendement des appareils; c) les taux d’émission et la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
91.140.65
Gouvernance
Objectifs La présente norme indique précisément les responsabilités des instances de gouvernance responsables des organismes de soins de santé et de services sociaux, y compris celles des comités des instances de gouvernance. Cela afin que ces derniers puissent établir des pratiques de gouvernance efficaces et de solides mécanismes de responsabilisation pour leurs organismes. Une bonne…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Exigences particulières de sécurité de base et de performan...
Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d’un poste de travail d’anesthésie pour l’administration d’un anesthésiant par inhalation tout en étant assisté en continu par un opérateur professionnel. Le présent document spécifie les exigences particulières pour un poste de travail d’anesthésie complet et les composants suivants d’un poste de travail d’…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-04-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électromédicaux - Partie 2-13: Exigences particulières de sécurité de base et de performan...
ISO 80601-2-13:2022 Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d’un poste de travail d’anesthésie pour l’administration d’un anesthésiant par inhalation tout en étant assisté en continu par un opérateur professionnel. Le présent document spécifie les exigences particulières pour un poste de travail d’anesthésie complet et les composants suivants d’un…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-04-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Les bidons de sécurité métalliques et non métalliques pour liquides inflammables et combustibles
1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale de 8 oz liq. É.-U. (236 mL); c) destinés à stocker et à manipuler des liquides inflammables et combustibles; d) destinés à des applications commerciales et industrielles; et e) équipés de…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-04-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 75.200
Ordinateurs de bureau et ordinateurs portables - Mesure de la consommation d'énergie
L'IEC 62623:2022 traite des produits informatiques personnels. Il s'applique aux ordinateurs de bureau et aux ordinateurs portables définis en 4.1, qui sont commercialisés en tant que produits finaux et appelés ci-après matériel à l'essai (EUT, Equipment Under Test) ou produit. Le présent document spécifie: - une procédure d'essai pour mesurer la consommation de puissance et/…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-04-26
Code(s) de l'ICS :
35.160

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