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1.1 La présente norme régit l'étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d'établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s'ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

1.1 Généralités Cette norme fournit des critères conformes au Code national du bâtiment du Canada pour la conception et l'évaluation des structures ou des éléments structuraux en bois ou en produits du bois, notamment : a) le...

1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

1.1 L'objectif de cette norme est d'évaluer l'intégrité des câbles d'alimentation, de contrôle, d'instrumentation et de données pour leur capacité à maintenir l'intégrité du circuit lorsqu'ils sont soumis à une exposition d...

1.1 This Standard applies to newly produced, large automatic storage water heaters having input ratings above 75,000 Btu/hr (21 980 W), instantaneous water heaters, circulating water heaters including booster water heaters...

Scope 1.1 This Standard specifies general requirements related to the safety of human cells, tissues, and organs used for transplantation, and includes quality system requirements. It includes aspects of safety for potential...

1.1 This Standard specifies general requirements related to the safety of human cells, tissues, and organs used for transplantation, and includes quality system requirements. It includes aspects of safety for potential and...

Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...

1.1 Cette norme s'applique aux radiateurs de camping à gaz portables non ventilés de type catalytique et infrarouge uniquement jusqu'à et incluant une consommation maximale de 12 000 Btu/h (3 517 W) utilisant du propane, du...

1.1 Cette norme s'applique aux réchauds de camping à gaz portatifs (ci-après appelés appareil ou poêle) ayant une puissance nominale de 15 000 Btu/h (4,4 kW) ou moins par brûleur et destinés à être utilisés : a) avec du gaz...

1.1 This standard applies to the following electronic flash apparatus for photographic purposes, having a stored energy not exceeding 2 000 J, together with associated apparatus and not intended to be subjected to dripping or...