Affiner les résultats
Affichage de 85 - 96 de 11811
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Accréditation
Office des normes générales du Canada
Adresse
Dossier no
8004
Statut
Programme
Systèmes de management
Programme de spécialité
Accréditation
Office des normes générales du Canada (ONGC)
Adresse
Dossier no
30705
Programme
Accréditation des OEN
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Principes...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Spacer