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Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
Avis d'intention
Établissement de priorités pour les risques d...
1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
[Ajouter ce qui suit après le deuxième paragraphe] Cette norme s’applique aux équipements radioélectriques conçus pour être branchés sur des circuits d’alimentation normalisés conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques dans les organismes...
1.1 Objectif Cette norme fournit aux organismes de services paramédics et aux autres intervenants importants des exigences et lignes directrices sur les pratiques exemplaires relatives à la détermination et l’appréciation des...
Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
Remarque : la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates correspondantes initiales pour cet...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
CSA Domaine d’application 1.1 [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des équipements conçus et construits pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première...
Comité
MC/IEC/TC 77
"La normalisation - préparation de normes et de rapports techniques - dans le domaine de la compatibilité électromagnétique (CEM), avec une insistance particulière sur l'application générale et l'utilisation par les comités...
Comité
MC/IEC/CISPR/CIS/D
"« Normalisation des limites et méthodes de mesure pour le contrôle des perturbations radioélectriques (y comprend les interférences avec les récepteurs radio embarqués provenant de dispositifs à l’intérieur du produit lui...
Comité
MC/IEC/CISPR/CIS/F
"« Normalisation dans le domaine des limites et méthodes de mesure particulières pour le contrôle des perturbations produites (et l’immunité* des) par les moteurs électriques et les dispositifs thermiques pour les appareils...
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