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Avis d'intention

Air comprimé respirable et systèmes connexes

1.1 Cette norme précise les exigences minimales qui, en l’absence de prescriptions contraires de l’autorité compétente, s’appliquent à la pureté de l’air comprimé respirable fourni aux points de service et aux systèmes...
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Code d'installation des appareils à combustibles...

1.1 Ce code énonce les exigences ayant trait à l’installation, à la modification et à l’entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l’intérieur ou à l’extérieur. 1.2 Aux fins du code, on...
Avis d'intention

Enceintes enterrées au niveau du sol

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés de plain-pied. Ces boîtiers sont fabriqués en béton polymère, en composite ou en plastique (les couvercles peuvent être en métal) et sont destinés aux...
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CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...

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