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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Sélection et utilisation des contenants de stérilisation rigides
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme définit les points essentiels pour la sélection, l’utilisation et l’entretien des contenants de stérilisation rigides. Les critères de sélection sont notamment des exigences minimales relatives à la construction et au rendement, qui sont destinées à aider les établissements de santé à choisir des produits appropriés à l’utilisation prévue. 1.2 Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080
Normes sur les tuyaux en béton et les éléments de regards
Domaine d'application 1.1 Cette norme porte sur les tuyaux circulaires en béton préfabriqué, les éléments de regards et les accessoires destinés à servir a) de conduite d'égout pour l'évacuation des eaux usées domestiques ou industrielles et des eaux pluviales ; et b) dans la construction de ponceaux. 1.2 Cette norme décrit les techniques suivantes visant la mise à l'essai…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.100.30; 91.140.80
Câbles en acier pour usage général, pour l’extraction minière et pour le roulage minier
Domaine d#application 1.1 Cette norme s#applique aux câbles utilisés pour l#extraction minière, le roulage minier et les remontées mécaniques ainsi qu#aux câbles servant à des fins générales. Elle comprend les exigences relatives aux matières premières et à la composition pour a) les câbles à torons ronds et les câbles â torons plats ; b) les câbles clos ; c) les câbles chemisés ou enduits de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
77.140.65
Stérilisation efficace à la vapeur dans les établissements de soins de santé
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les points critiques de la mise en oeuvre d'un programme d'utilisation de la vapeur pour stériliser des dispositifs médicaux dans les établissements de soins de santé afin d'atteindre un niveau adéquat d'assurance de stérilité et de réduire au minimum les risques d'accident pour le personnel et les patients de l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Stérilisation efficace à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les points essentiels de la mise en oeuvre d'un programme d'utilisation de l'oxyde d'éthylène visant à stériliser des dispositifs médicaux dans les établissements de soins de santé afin d'atteindre un degré adéquat d'assurance de stérilité et de réduire au minimum les risques d'accident pour le personnel et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Mesure et contrôle des processus industriels - Structures de données et éléments dans les catalogues...
La CEI 61987-10:2009 fournit une méthode de normalisation des descriptions des dispositifs de contrôle de processus, des équipements d'instrumentation et des auxiliaires ainsi que leurs environnements de fonctionnement et les exigences de fonctionnement (par exemple, les données de spécification du point de mesure). Les buts de cette norme sont les suivants: - définir un langage commun pour…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2009-07-22
Code(s) de l'ICS :
25.040.40; 35.100.20
Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels à la manipulation, au transport et à la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés. Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, la mise en application adéquate…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.140
Déclarations environnementales : Guide pour l'industrie et les publicitaires
1 Introduction 1.1 Généralités Les consommatrices et les consommateurs canadiens s'intéressent de plus en plus à la performance environnementale des produits qu'ils achètent. Par exemple, ils se préoccupent des ressources et de l'énergie requises pour les fabriquer et de la rationalité écologique de leur conception (les produits peuvent-ils être réutilisés ou recyclés ? Sont-…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 13.020.10
Guide de l'utilisateur des palettiers en acier/Norme sur la conception et la construction des p...
1 Domaine d'application 1.1 Ce guide vise principalement les palettiers à simple profondeur, bien que les principes énoncés puissent tout aussi bien s'appliquer à l'achat et à l'utilisation d'autres types de palettiers, notamment les palettiers à double profondeur, à gravité inversée, ouverts sur une face, ouverts sur deux faces, en porte-à-faux, mobiles, de grande…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-02-29
Code(s) de l'ICS :
53.080; 53.080
Élaboration des normes de service — Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs
L'ISO/CEI Guide 76:2008 fournit des directives générales relatives aux questions à traiter dans les normes pour les services. Ces directives peuvent servir de base à l'élaboration de normes détaillées pour tout service. L'ISO/CEI Guide 76:2008 propose une liste de contrôle qui peut être utilisée par les représentants des consommateurs et par toute autre personne participant au…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-15
Code(s) de l'ICS :
03.080.01