Mesures pandémiques

Actions requises

Le CCN continue de suivre les directives de l’Agence de la santé publique du Canada, de Santé publique Ottawa et du gouvernement fédéral pour s’adapter à la pandémie de COVID-19. La sécurité de ses employés, des évaluateurs contractuels et du personnel des organismes accrédités demeure au cœur de toutes les prises de décision.

• Si une évaluation ou une inspection de votre organisme est prévue cette année, la planificatrice responsable communiquera avec vous pour vous présenter les démarches possibles. Les directives concernant les évaluations à distance varient en fonction du programme et des activités en cause, ainsi que des ressources technologiques disponibles. 
• Pour de plus amples renseignements, consulter les Lignes directrices du CCN pour les évaluations et les inspections à distance, parues tout récemment.

Clients concernés

Tous les clients

Renseignements généraux

Le présent bulletin s’inscrit dans la foulée des dernières évolutions de la pandémie. Il présente les lignes directrices actualisées du CCN à l’intention des organismes d’évaluation de la conformité (OEC). Ces lignes directrices, dans une certaine mesure, pourraient aussi s’avérer utiles pour les clients des OEC. Le présent bulletin sert de complément aux bulletins des Services d’accréditation du 5 mars 2020, du 16 mars 2020, du 19 mars 2020 et du 24 avril 2020.

Le point sur les dernières mesures pandémiques du CCN 

Les déplacements internationaux sont exclus jusqu’à la fin de l’année calendaire. Dans la foulée du relancement des déplacements interprovinciaux ou interterritoriaux, les mises en quarantaine pourraient toujours s’imposer, ce qui vient compliquer les évaluations sur place. Jusqu’à nouvel ordre, il est absolument interdit aux évaluateurs et aux contractuels du CCN de se déplacer pour des raisons professionnelles.

• Les employés du CCN continuent de télétravailler. Le retour au bureau, situé au centre-ville d’Ottawa, est exclu avant janvier 2021. Les évaluateurs et les employés chargés des services d’accréditation ont adapté leurs façons de faire et sont bien outillés pour s’occuper des dossiers névralgiques.
• Le CCN utilise les plateformes de collaboration Zoom et Microsoft Teams et a outillé les évaluateurs contractuels pour qu’ils puissent organiser des cyberconférences.
• À ce jour, le CCN a mené 99 évaluations à distance. La plupart de ces prestations sont des évaluations de bureaux (qui ne concernent pas les laboratoires) ou des évaluations partielles de système de management de la qualité de laboratoires d’essais. Les échos des clients ont été favorables : beaucoup sont satisfaits de la qualité des récentes évaluations à distance et disent qu’ils accueilleraient volontiers, si le contexte le permet, l’emploi de telles méthodes à l’avenir.
• Organisme d’accréditation reconnu à l’international, le CCN continuera de jouer son rôle d’encadrement. Pour ce faire, il explore la faisabilité des évaluations à distance pour les adhérents d’autres programmes (p. ex. : des observations d’audit dans le cadre du PAOC, du PAOI, du PASM et du GES, des inspections BPL). Le lancement des nouvelles prestations est prévu courant automne, voire fin été. Dans les semaines à venir, des bulletins d’accréditation présenteront les détails concernant chaque programme. Votre collaboration aux évaluations à distance est essentielle pour assurer un encadrement rigoureux. 
• Merci de votre forte participation au sondage extraordinaire. Les remontées éclaireront la planification des prochaines évaluations à distance. Quelques grands constats :
  • La majorité (83 %) des organismes accrédités ou reconnus par le CCN a mis en place un dispositif de continuité opérationnelle ou s’est dotée de procédures ou de politiques pour faciliter la planification à court et à moyen terme et assurer l’efficacité de leur système
  • Certains organismes utilisent des techniques d’évaluation à distance (en consultant le document IAF MD4), d’autres attendent de voir si les évaluations à distance sont réalisables. 
  • Beaucoup d’organismes ont décrit leurs stratégies globales pour planifier les télécommunications, le suivi sanitaire des employés, les désinfections et la rentrée au bureau.
     
• Le CCN entend continuer les collaborations avec les adhérents des programmes pour poursuivre les activités d’évaluation. Les chargés de compte et les planificatrices communiqueront assidûment avec leurs clients pour les aider à remplir les formulaires de faisabilité et à choisir une démarche convenant aux deux parties. 

Nouvelles exigences

Aucune

Date limite

Les effets de ce bulletin se produisent immédiatement.

Des questions?

Pour tout complément d’information, communiquer avec Abdel Kassou, gestionnaire du Service de la conformité et des évaluations : abdel.kassou@scc-ccn.ca ou +1 613 238 3222.