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Avis d'intention

Systèmes de garde-corps à contrepoids

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, aux performances, aux essais et au marquage, ainsi que les instructions pour les garde-corps autoportants fabriqués qui utilisent les principes de la...
Avis d'intention

Propane utilisé comme carburant

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention

Gestion de la sécurité opérationnelle

1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une...
Avis d'intention

Code de pratique pour les échafaudages d'accès

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. L'objectif de cette norme est de fournir des critères pour le montage, l'utilisation...
Avis d'intention

Tuyaux en tôle ondulée

1.1 Cette norme établit des exigences relatives aux matériaux et à la fabrication des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales, des tuyaux en tôle forte ondulée et de la tôle àdeux brides pour revêtement de...