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Avis d'intention

Fours à micro-ondes

1.1 La présente norme vise les fours à micro-ondes conçus pour fournir une puissance inférieure à 25 kW et destinés à un usage domestique, dans les restaurants, les installations de machines distributrices et de traiteurs, et...
Avis d'intention

Vannes à commande électrique

1.1 Cette norme s'applique aux vannes électriques à usage général* et aux vannes de sécurité* qui sont destinées à être utilisées dans des endroits ordinaires conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention

Medical device software - Software life cycle...

La présente norme s'applique au développement et à la maintenance des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MÉDICAUX. La présente norme s'applique au développement et à la maintenance des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MÉDICAUX lorsque le...
Avis d'intention

Tissus oculaires destinés à la transplantation

1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
Avis d'intention

Conteneurs de stockage de carburant hydrogène...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...
Avis d'intention

Code de pratique pour les échafaudages d'accès

L'objectif de cette norme est de fournir des critères pour le montage, l'utilisation et l'inspection sécuritaires des échafaudages d'accès (tels que couverts par la norme CSA S269.2 et les systèmes techniques) et pour la...
Avis d'intention

Maintenance des systèmes électriques

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 février 2024. 1 Champ d'application 1.1 Généralités Cette norme spécifie les...