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Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
Publications
Aperçu du programme - Programme d'accréditation...
Version 2 – mai 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes de certification de personnes, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences relatives aux d...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 3 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d...
Avis d'intention
Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques...
This Standard applies to any safety-related system, as defined by IEC 61508-1, that contains at least: - one electrical, electronic or programmable electronic element; - applies to all elements within an E/E/PE safety-related...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des producteurs de matériaux de référence et les exigences relatives au cycle d’accréditation.
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des fournisseurs d’essais d’aptitude, les exigences relatives au cycle d’accréditation et l'organisme partenaire.
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des laboratoires d’essais et d’étalonnage, les exigences relatives au cycle d’accréditation, les organismes partenaires, l...
Bulletin d'accréditation
Cadre de réglementation du système de tarification...
Action requise Aucune pour l’instant Clients concernés Organismes de validation et de vérification des déclarations de gaz à effet de serre Contexte À partir de janvier 2019, les installations canadiennes réglementées devront...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mai 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des laboratoires médicaux, les exigences relatives au cycle d’accréditation et l'organisme partenaire, l'accréditation de groupe, la...
Avis d'intention
Programmes de surveillance des effluents aux ...
Scope 1.1 Facilities 1.1.1 Types of facilities 1.1.1.1 This Standard addresses the design and operation of effluent monitoring programs for Class I nuclear facilities and uranium mines and mills. These facilities include (a)...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu du programme décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services, les exigences relatives au cycle d...
Avis d'intention
Programmes de fiabilité et de maintenance pour...
Currently all operating organizations have well established reliability programs in place and are in compliance with regulatory requirements (RD/GD-98). There are few issues related to program guidance and framework to be...
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