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1.1 Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...

Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour...

The requirements in this proposed new standard apply to ultraviolet germicidal irradiation equipment and systems emitting uncontained UV and intended for use in commercial and industrial environments and installed in...

1.1 Généralités Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément àla méthode de calcul aux états limites prescrite...

1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...

1.1 Cette norme s'applique aux procédures de construction, de performance et d'installation d'un dispositif de registre automatique nouvellement produit (ci-après dénommé dispositif) entièrement constitué de pièces et de...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO has decided to convene a standards Technical Committee to revise the current safety intervention standard for Antimicrobial...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...

1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage de construction à chauffage direct et à chauffage indirect nouvellement produits, ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits entièrement avec des...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024, car il fait double emploi avec un avis d'intention existant (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/ulc-standards/methode-normalisee-des...

1. OBJET La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des...

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...