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Avis d'intention

Systèmes d'aéronef sans pilote

Les présentes exigences visent le système électrique des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS), comme ils sont définis dans la présente norme, qui sont utilisés pour des vols à des fins commerciales ou des vols associés à des...
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Avis d'intention

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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Avis d'intention

Systèmes de traitement autonome des eaux usées...

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
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Avis d'intention

CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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Avis d'intention

Disjoncteurs de fuite à la terre

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
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