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Avis d'intention
Surveillance de l’éthique de recherches comportant...
La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Systèmes d'assainissement autonomes — Unités ...
Adoption nationale de la norme ISO 30500 qui couvre les exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais ainsi que les considérations de durabilité relatives aux systèmes d’assainissement...
Avis d'intention
Carburant diesel
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...
Avis d'intention
Norme de sécurité Équipements individuels de ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité pour les gilets de sauvetage, niveau de performance 100. Elle s’applique aux gilets de sauvetage utilisés par les adultes ou les...
Avis d'intention
Systèmes d'assainissement autonomes — Unités ...
Adoption nationale de la norme ISO 30500 qui couvre les exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais ainsi que les considérations de durabilité relatives aux systèmes d’assainissement...
Avis d'intention
Vêtements de travail de protection contre les...
Note : Le t ype d’activité d’élaboration de normes et l e raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 fevrier 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 3 août 2022. Le raison d...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
Avis d'intention
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire...
This International Standard gives requirements for labels which the user attaches to syringes so that the contents can be identified just before use during anaesthesia. It covers the colour, size, design and general...
Avis d'intention
Acquisition de données LiDAR aéroportées à des...
Cette norme fournira des directives et des spécifications approuvées à l'échelle nationale sur la collecte de données LiDAR à des fins de cartographie des inondations. Cela comprend la planification, la collecte, le...
Article
Aplanir les obstacles à l’investissement dans...
Afin de catalyser et d’accélérer le développement de projets de combustibles propres au Canada, le Conseil canadien des normes a soutenu un accord d’atelier national dirigé par Ecostrat (en anglais) visant à déterminer les...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - DXL: Langage...
This International Standard specifies the semantics and syntax of DXL. DXL is a language for exchanging tree-structured charts among CASE tools. DXL is applicable to: 1. exchanging ISO/IEC 8631 compliant tree-structured...