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Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de gestion de la...
Avis d'intention
Dispositifs de positionnement
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux dispositifs destinés au positionnement, qui peuvent inclure le regroupement, l'acheminement, la localisation et la fixation de câbles, fils, conduits ou tubes utilisés dans...
Avis d'intention
Norme pour les armoires de stockage des batteries
Ces exigences portent sur la performance d'une armoire de stockage des batteries, telle que définie dans la présente norme, pour prévenir les risques de chauffage, d’incendie et de déflagration interne générés par l...
Avis d'intention
Norme pour la sécurité des fours de cuisson à...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...
Avis d'intention
Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane...
La présente norme précise les exigences relatives aux propriétés physiques et les méthodes d’essai utilisées pour déterminer les propriétés des matériaux de la mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 21 novembre 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) Au Canada...
Avis d'intention
Norme pour les systèmes d’isolation et de finition...
La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs...
Avis d'intention
Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...