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Bulletin d'accréditation
Publication de l’édition 9 des codes SQF et de...
Actions requises Les organismes de certification (OC) accrédités doivent conformer leurs démarches d’audit à la neuvième édition des codes de salubrité alimentaire SQF (publiés en octobre 2020) avant le 21 mai 2021. Le...
Bulletin d'accréditation
Verified Carbon Standard – Version 4.1
Actions requises Les clients et les candidats à l’accréditation du Programme VCS, volet du Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des déclarations de gaz à effet de serre (PAGES), doivent se...
Bulletin d'accréditation
Définitions révisées et précisions pour les laboratoires...
Actions requises Les clients doivent intégrer les définitions révisées et les précisions dans leur système de management et adapter leurs activités en conséquence. Clients concernés Les organismes accrédités, les organismes...
Avis d'intention
Intensité en carbone de l’hydrogène
Remarque : Le numero de référence et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 22 juin 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. Remarque : Le titre de cet avis d...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Avis d'intention
Dispositifs de rupture pour systèmes de distribution...
1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...
Avis d'intention
Vannes d'arrêt thermiques à gaz
Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gestion des services...
1.1 Généralités Ce document spécifie les exigences auxquelles doit satisfaire une organisation pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer en permanence un système de gestion des services (SMS). Les exigences...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
La présente partie de l'ISO/CEI 18000 définit l'interface radio pour les dispositifs d'identification par radiofréquence (RFID) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale (ISM) de 860 MHz à 960 MHz...