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Bulletin d'accréditation

Mise à jour du Programme d’accréditation des ...

Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Bulletin d'accréditation

Accréditation des organismes d’élaboration de...

Actions requises Les organismes d’élaboration de normes (OEN) détenant l’accréditation du CCN doivent prendre acte de la clarification de l’article 4.2.2. et de la correction de la version française de l’article 6.10.1 de l...
Avis d'intention

Gouvernance

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...
Avis d'intention

Norme pour les tabulatrices de vote

Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...

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