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Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...

Le présent document définit les exigences et les lignes directrices (ELD) relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD – OEN sera utilisée pour y...

Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...

Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065...

Un nouveau rapport de l’Institut de prévention des sinistres catastrophiques (IPSC) et du Conseil canadien des normes (CCN) recommande l’élaboration de méthodes normalisées pour réaliser des études de cas sur les incendies en...

Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...

Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.

L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.

Le rapport de 28 pages, commandé par le Conseil canadien des normes (CCN) et produit par le Conference Board du Canada, explique et confirme le rôle essentiel des normes dans la croissance économique et la productivité du...

​La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...

Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2017-2018, Avancer des solutions pour produire des résultats concrets.