Affiner les résultats
Affichage de 1 - 12 de 28
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN - l’accréditation...
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065...
Avis d'intention
Inspection visuelle pour la prévente ou le préachat...
La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...
Publications
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives...
Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Conception ergonomique des ambulances et de l...
1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...
Avis d'intention
Sécurité des véhicules lourds
Objet La présente norme établit une méthodologie d'analyse afin d’attribuer une cote de sécurité pour véhicules lourds basée sur le niveau de dangerosité associé à son utilisation dans un milieu partagé par d'autres...
Avis d'intention
Utilisation sûre des dispositifs médicaux et ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 14 février 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. 1.1 La présente norme s'applique à l'utilisation de...
Avis d'intention
Norme : Feuille de polyéthylène pour bâtiments
1.1 La présente norme s’applique aux s’applique aux matériaux en feuilles souples faits à partir de polyéthylène à faible masse volumique et destinés à être utilisés principalement dans les bâtiments pour retarder le passage...
Avis d'intention
Câbles en acier pour usage général, pour l'extraction...
1.1 Cette norme s'applique aux câbles utilisés pour l'extraction minière, le roulage minier et les remontées mécaniques ainsi qu'aux câbles servant à des fins générales. Elle comprend les exigences relatives aux matières...
Spacer