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Exigences d'accréditation - Systèmes de management de la qualité de l’aérospatiale

Informations utiles

Type de publications:

Exigences et procédures - accréditation

Date du document:

2024-05-17

Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la qualité de l'aérospatiale

 

  • ISO/IEC 17021-3:2017 – Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la qualité
  • IAF ID 3 – Document d’information IAF pour la gestion des événements ou circonstances extraordinaires affectant les organismes d’accréditation (OA), les OEC et les organismes certifiés
  • IAF MD 5:2023 – Document d’exigences IAF pour l’établissement des délais d’audits de systèmes de management de la qualité, de systèmes de management environnemental ou de systèmes de management de santé et de sécurité au travail
  • IAF MD 12:2023 – Évaluation de l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité ayant des activités dans plusieurs pays
  • IAF ML 4:2016 – Politiques et procédures pour la reconnaissance multilatérale d’un seul organisme d’accréditation et de groupes d’accréditation régionaux
  • AS9101, rév. G – Systèmes de management de la qualité – Aéronautique, espace et défense
  • AS9104/1A – Exigences relatives aux programmes de certification des systèmes de management de la qualité de l’aviation, de l’espace et de la défense
  • Journal des résolutions de l’équipe de surveillance de la certification du système ICOP de l’IAQG, le cas échéant
    Règlements supplémentaires de l’équipe de surveillance de la certification de l’IAQG, le cas échéant
  • Résolutions relatives au système ICOP publiées dans la base de données OASIS (voir le journal des résolutions relatives au système ICOP de l’IAQG)

 

Normes de certification

 

  • AS9100D (2016)
  • AS9110C (2016)
  • AS9120B (2016)

 

Exigences d'accréditation pour tous les organismes de certification de systèmes de management 

 

  • ISO/IEC 17021-1:2015 – Évaluation de la conformité – Exigences applicables aux organismes qui assurent l’audit et la certification des systèmes de management – Partie 1 : Exigences
  • IAF MD 1:2023 – Document d’exigences IAF pour la certification multi-sites par échantillonnage
  • IAF MD 2:2023 – Document d’exigences IAF pour le transfert d’une certification sous accréditation de systèmes de management
  • IAF MD 4:2023 – Document d’exigences IAF pour l’utilisation des technologies de I’information et de la communication (TIC) dans les processus d’audit/d’évaluation
  • IAF MD 11:2023 – Application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour les audits de systèmes de management intégrés (s’applique uniquement aux OC qui certifient la conformité à plusieurs normes)
  • IAF MD 23:2023 – Contrôle des organisations travaillant pour le compte d’organismes de certification de systèmes de management accrédités

 

Responsable de système

 

  • Groupe international de qualité aérospatiale (IAQG)

 

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